Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSTECH 3000 TRANSFERTS DE TECHNOLOGIES
Mr Michel de Chateau-Thierry

Numéro de dépôt :
98759785
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2008

Présentation de la marque TRANSTECH 3000 TRANSFERTS DE TECHNOLOGIES

Déposée le 16 novembre 1998 par monsieur Michel de Chateau-Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSTECH 3000 TRANSFERTS DE TECHNOLOGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est monsieur Michel de Chateau-Thierry domicilié(e) 141 Av de la Corniche, St Hilaire de Kiez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Michel de Chateau-Thierry - France.

La marque TRANSTECH 3000 TRANSFERTS DE TECHNOLOGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759785.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSTECH 3000 TRANSFERTS DE TECHNOLOGIES est expirée depuis le 16 novembre 2008.

Michel de Chateau-Thierry a également déposé les autres marques suivantes : CV CLEANVIR , DERMO COSMETOLOGUE , EVENEMENTMETRIE MESURE CINETIQUE DE L'EVENEMENT , DERMOCOSMETICIEN , ISD INSTITUT SUPERIEUR DE DERMOCOSMETOLOGIE


Mr Michel de Chateau-Thierry - 141 Av de la Corniche, St Hilaire de Kiez - France


Mr Michel de Chateau-Thierry - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317180 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Instruments agricoles. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie metallique ; tuyaux metalliques ; coffres-forts ; minerais. Matériaux de construction non métallique ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.